Marque enregistrée - Marque en non vigueur

au long court
Bernard ADAM

Numéro de dépôt :
1755763
Date de dépôt :
10/12/1990
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
10/12/2000
au long court de Bernard ADAM

Présentation de la marque au long court

Déposée le 10 décembre 1990 par Bernard ADAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « au long court » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Bernard ADAM, domicilié(e) 62 Bis, Rue Alexandre Fourny, 44230 ST SEBASTIEN SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard ADAM - France.

La marque au long court a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque au long court est expirée depuis le 10 décembre 2000.

Bernard ADAM a également déposé les autres marques suivantes : OKE , V&P Fruits et Légumes


Bernard ADAM - 62 Bis, Rue Alexandre Fourny, 44230 ST SEBASTIEN SUR LOIRE - France


Bernard ADAM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-01

Salon de beauté, de coiffure et services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licence.